MENTIONS LÉGALES
Le site www.bretagnemotoevasion.fr est édité par SARL BRETAGNE MOTO EVASION.
Éditeur et développement du site :
Dénomination : BME - Bretagne Moto Evasion
Forme juridique : SARL
Siège social : 24 zone artisanale de Kerlavar, 29720 Plonéour-Lanvern
SIRET : 98778121800019
Capital : 1000,00€
Numéro TVA : FR 68987781218
Numéro de téléphone : 02 30 99 93 97
Contact : contact@bretagnemotoevasion.fr
Site Web : https://www.bretagnemotoevasion.fr/
Directeur de publication : Mr Bechon Antoine
Hébergement :
Nom de l’hébergeur : WIX
Raison sociale : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent Site web, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, logos sont la propriété exclusive de la société BRETAGNE MOTO EVASION à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de BRETAGNE MOTO EVASION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Conditions d'utilisation :
L’utilisation du site BRETAGNE MOTO EVASION est soumise aux conditions générales décrites ici. En accédant à ce site, l'utilisateur accepte ces conditions sans réserve. BRETAGNE MOTO EVASION se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions, en fonction des évolutions de la législation et de l'utilisation de son site.
Cookies :
Le Site web peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Il est possible d’accéder à la Politique de Cookies mis en place par BRETAGNE MOTO EVASION en cliquant ici : Politique vis à vis des cookies.
Liens hypertextes :
Le site de BRETAGNE MOTO EVASION peut contenir des liens vers d'autres sites web. BRETAGNE MOTO EVASION n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. L'accès à ces sites se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur, et BRETAGNE MOTO EVASION ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de leur accès ou utilisation.
Modification des mentions légales et des conditions d'utilisation :
BRETAGNE MOTO EVASION peut modifier à tout moment et sans préavis les présentes mentions légales et conditions d'utilisation afin de les ajuster aux évolutions du Site.
Les Utilisateurs sont donc encouragés à consulter régulièrement la version la plus récente de ces mentions légales et conditions d'utilisation, disponible en ligne.
BRETAGNE MOTO EVASION remercie ses Utilisateurs pour leur visite et leur souhaite une bonne navigation sur le Site.
Litiges :
Les présentes conditions du Site web sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront soumis aux Tribunaux français compétents. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Limitations contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce Site web sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une erreur, il convient de la signaler à BRETAGNE MOTO EVASION par email à l’adresse suivante : contact@bretagnemotoevasion.fr
Le téléchargement de contenu se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. De ce fait, BRETAGNE MOTO EVASION ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.